Avis de non-responsabilité

Aucune responsabilité

L’utilisation de ce site web CSM constitue votre acceptation des présentes modalités d’utilisation et votre renonciation à toute demande d’indemnités à l’encontre de CSM, ses succursales, filiales, administrateurs et employés, découlant de votre utilisation de ce site web CSM ou de matériels, informations, avis ou recommandations publiés sur ce site web. CSM et ses succursales, filiales, administrateurs, dirigeants, employés et personnes exerçant un contrôle déclinent toute responsabilité pour toute perte découlant directement ou indirectement de toute utilisation de ce site web CSM ou de son contenu.

Aucune garantie

Les renseignements contenus dans les pages de ce site web CSM sont fournis uniquement à titre informatif. Bien qu’un soin raisonnable ait été apporté afin que l’information contenue dans ce site web CSM soit correcte au moment de sa mise à disposition, et que CSM s’efforce de tenir l’information à jour dans les pages de ce site web, CSM ne garantit en aucun cas l’exactitude ni l’exhaustivité des informations figurant dans les pages de ce site web CSM. Les informations peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis par CSM.

CSM ne garantit ni ne déclare que les informations disponibles sur ce site web CSM puissent être utilisées partout, ou que les opérations, titres, produits, instruments ou services examinés sur ce site web CSM soient disponibles ou puissent être vendus ou utilisés dans toutes les juridictions, ou par tous les investisseurs ou contreparties. Les utilisateurs de ce site sont responsables conformément à toutes les lois et règlementations locales.

Ni CSM, ni aucun de ses fournisseurs d’informations, concédants, administrateurs, employés ou agents ne garantissent que la fourniture d’informations aux utilisateurs sera ininterrompue ou exempte d’erreur ; CSM, ni aucun de ses fournisseurs d’informations, concédants, administrateurs, employés ou agents n’offrent de garantie quant aux résultats pouvant être obtenus par l’utilisation des informations fournies.

Marques et droits d’auteur

Les éléments affichés sur ce site web CSM, y compris, mais sans s’y limiter, tous les documents rédactionnels, textes informatifs, photographies, illustrations, maquettes et autres documents graphiques, ainsi que les noms, logos, marques de commerce et marques de services, sont la propriété de CSM ou des bailleurs de licence et sont protégés par les lois régissant les droits d’auteur, les marques et autres biens de propriété intellectuelle. Les contenus susmentionnés pourront être utilisés et imprimés uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous acceptez de ne pas reproduire, retransmettre, distribuer, diffuser, vendre, publier ou faire circuler cette information à un tiers sans autorisation écrite préalable de CSM.

Autres sites web

Les liens vers des sites web en dehors du site web CSM sont fournis uniquement par souci de commodité. CSM ne donne aucune garantie et ne fait aucune déclaration quant aux autres sites web auxquels vous pouvez accéder par l’intermédiaire de ce site web CSM.

Loi applicable

Les présentes modalités sont régies et interprétées conformément aux lois des Pays-Bas.

Ce site Web utilise des cookies pour faciliter votre expérience de navigation sur ce site Web.

En savoir plus Continuer

scroll to top